LA COMPAGNIE NATURELLE
Présentation de la marque LA COMPAGNIE NATURELLE
Déposée le 8 août 2003 par SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COMPAGNIE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE NATURELLE est expirée depuis le 8 août 2013.
SUNRISE CONFECTIONERS (AUS) PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°415909 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452682 - Publication au BOPI 2007-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37